Mentions Légales
Webmaster : CAVUSOGLU Lucile – lucilemelih@gmail.com
Hébergeur : SHOPIFY – 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada +1 650 253 0000
Délégué à la protection des données : CAVUSOGLU Lucile – lucilemelih@gmail.com
Ces mentions légales RGPD sont issues du générateur gratuit offert par Orson.io
1. Présentation du site internet
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CAVUSOGLU Lucile – 2 Place Jean V 44000 Nantes
Responsable publication : CAVUSOGLU Lucile – lucilemelih@gmail.com
Le site internet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance peut être décidée. Le site est mis à jour régulièrement.
3. Description des services fournis
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Prestations et Services : produits et services proposés sur le site
Contenu : textes, images, vidéos disponibles sur le Site
Informations clients : données personnelles collectées
Utilisateur : personne utilisant le Site
Informations personnelles : données permettant l’identification d’une personne
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation.
L’hébergeur assure un service 24/24 mais peut interrompre pour maintenance.
Ni le site ni l’hébergeur ne peuvent être tenus responsables des dysfonctionnements Internet.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Tout usage non autorisé sera considéré comme une contrefaçon.
6. Limitations de responsabilité
Le site est responsable du contenu publié.
Il ne pourra être tenu responsable de dommages matériels ou indirects liés à son usage.
Des espaces interactifs sont disponibles et modérés.
Contenus illégaux peuvent être supprimés sans préavis.
7. Gestion des données personnelles
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7.1 Responsable du traitement : CAVUSOGLU Lucile
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7.3 Droits des utilisateurs : accès, rectification, opposition, portabilité, droit à l’oubli
7.4 Non-communication : les données ne sont pas transférées hors UE sans information préalable
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En cas de faille de sécurité, les utilisateurs concernés seront informés.
Aucune donnée personnelle n’est publiée, vendue ou transférée sans consentement.
Sécurité
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10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige est soumis au droit français.
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